ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 - A171 ET A472. AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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RD 201 - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR AVEC LA RD 19BIS I À GEISPITZEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS ROUTIERS DEPARTEMENTAUX REVISION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS ASSISTANCE TECHNIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/07/2010
- Rapporteur : Non défini
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ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 ET A132 DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO-MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSEE D'AGGLOMERATION ------ CONVENTION ET AVENANTS-TYPES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FORMATION DES ELEVES A LA SECURITE DANS LES CARS SCOLAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin